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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YVEL
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YVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YVEL
YVEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1563118
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque YVEL

Déposée le 1 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) YVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVEL domicilié(e) 49 rue Salvador Allende, 95870 BEZONS (dossier no 2153573) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 031 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) (dossier no 2153573) - France.

La marque YVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YVEL est expirée depuis le 1 décembre 2009.

YVEL a également déposé les autres marques suivantes : YVEL


YVEL (société anonyme) - 49 rue Salvador Allende, 95870 BEZONS (dossier no 2153573) - France - SIREN 592031546


Cabinet CHAMBON - (dossier no 2153573) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1999 n°2153573 - Publication au BOPI 1999-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Toutes ferrures, charnières, serrures, poignées et notamment celles pour véhicules